Aperçu des sections
Le cours
Description de la matière d'enseignement : Ce cours constitue une introduction au domaine de la législation et du droit. Il présente Ces principaux concepts et plus particulièrement la législation Algérienne.
Le public ciblé : Ce cours s'adresse aux étudiants en Master 1 des promotions: IATI, GADM, et SEM.
Les objectifs généraux : Acquérir les notions de base dans le domaine de la législation et du droit.
La fiche-contact de l'enseignant
Nom & Prénom : ZEGHIB Yacine
Grade : Maître de conférence – B -Email : dc.leg.2021.2022@gmail.com
Nombre de Crédits : 1
Coefficient : 1
Volume horaire hebdomadaire total : 02h00
Travail Personnel (nombre d’heures par semaine) :02h00
Modalités d’évaluation : Examen (100%)
Les objectifs généraux
Au terme de ce cours, les étudiants devront connaître les différentes :
- notions règlementaires sur la législation et le droit.
- définitions et origines des textes de loi ainsi que leurs branches
- conséquences pénales.
Chapitre I : Introduction au droit
- Définition et finalité du droit
- Les caractères de la règle de droit
- Le domaine d'application de la règle de droit
Chapitre II : Les sources du droit
- Les sources internes du droit
- Les sources externes du droit
- La hiérarchie des normes
Chapitre IV : Les droits subjectifs
- Titulaires des droits subjectifs
- Les sources des droits subjectifs
- Les branches des droits subjectifs
Chapitre V : Présentation de la législation Algérienne
- Historique
- La constitution
- Les codes
- Le journal officiel (www.joradp.dz)
Chapitre VI : Les organismes de Normalisation et les organismes de Contrôle
- Les organismes de normalisation et d'accréditation
- Les normes internationales
- Les organismes de contrôle
Bibliographie
- Introduction générale au droit, Bruno Petit ; Presses universitaires de Grenoble, 2016
- Introduction au droit ; Cédric Tahri ; édition Vuibert, 2021.
- محاضرات في القانون الدستوري الدكتور: وليد شريط جامعة البليدة , 2020.